menu

Gîte rural La Charrière : les mentions légales

VEUILLEZ LIRE ATTENTIVEMENT LES CONDITIONS SUIVANTES AVANT L'UTILISATION DE CE SITE.
En utilisant ce site vous acceptez implicitement l'ensemble des conditions ci-dessous.
Le site www.gite-lacharriere.fr est la propriété de Mr et Mme Ménégoz Laurent demeurant 360 route de Berland, 38380 Entre-Deux-Guiers

Droits réservés :

Le contenu et la forme de ce site sont la propriété de Mr et Mme Ménégoz Laurent, ils sont protégés par les articles L111-1 du code de la propriété intellectuelle et suivants, qui ne permettent aux utilisateurs du site de ne réaliser des copies qu’en un seul exemplaire, et à des fins uniquement privées excluant toutes utilisations collectives ou commerciales. Aucune reproduction partielle ou totale des textes, images, schémas, logos présents dans ce site n’est autorisée sans le consentement écrit de son auteur. Toute reproduction illicite sera assimilée à une contrefaçon, et relèvera de ce fait, des articles L335-2 et suivants du code de la propriété intellectuelle.

De même l’interprétation et l’utilisation frauduleuse des bases de ce site, protégées par la loi 98-536 du 1er Juillet 1998 ainsi que par la directive européenne du 11 Mars 1996 exposeraient les contrevenants aux sanctions prévues par ces lois.

Hébergement :

Ce site est hébergé par :
OVH
140, quai du Sartel
59100 Roubaix
Tel :+33 8 99 70 17 61

Responsabilités & Garanties :

Mr et Mme Ménégoz Laurent, gérant le site www.gite-lacharriere.fr ne garantie pas la disponibilité des informations sur le site www.gite-lacharriere.fr, il se réserve le droit de modifier ou de supprimer toute information contenue dans ce site, sans annonce préalable.

Les visiteurs de ce site sont seuls responsables de l’interprétation et de l’utilisation des informations qui y sont collectées.

Mr et Mme Ménégoz Laurent apporte un soin particulier à la construction de ce site et à la qualité des informations mises à disposition des utilisateurs mais ne saurait être tenue pour responsable de la présence de virus dans son site. L’utilisateur, en acceptant les conditions présentes, reconnaît posséder le matériel ainsi que les compétences nécessaires à une utilisation correcte de ce site, notamment en ce qui concerne le téléchargement du tout ou partie du site. Dans le cas d’une incompréhension partielle ou totale quant à l’utilisation du site le visiteur est appelé à ne procéder à aucun téléchargement et à se faire assister de professionnels compétents car en cas de dommages, seule sa propre responsabilité serait engagée.

De même Mr et Mme Ménégoz Laurent dénient toute responsabilité quant aux conséquences que pourrait entraîner la visite d’autres sites en liens sur celui-ci.

Autres informations :

Sauf en cas de force majeure, ou pour des problèmes techniques, le site est accessible 7j./7 et 24h/24. Cependant cette accessibilité relève de la décision de Mr et Mme Ménégoz Laurent qui pourra à tout moment interrompre ou supprimer cet accès.

Nous informons nos visiteurs qu’un système de suivi de navigation peut être installé sur ce site afin de l’améliorer.

La mise en place d’un lien hypertexte en direction de ce site peut se faire librement à condition d’en informer Mr et Mme Ménégoz Laurent par le biais de ce lien.

Si vous constatez des erreurs ou des dysfonctionnements nous vous remercions de bien vouloir nous en informer en utilisant ce lien, afin que nous puissions procéder aux corrections éventuelles.

Nous vous remercions de votre attention et vous souhaitons une bonne visite sur notre site.
Mr et Mme Ménégoz Laurent.

Gîte La Charrière
Téléphone : 09 60 13 65 29
360 route de Berland,
38380 Entre-Deux-Guiers

 

Accueil | Mentions légales | Plan du site | Gîtes et chambres d'hôtes en France | Partenaires gîte "La Charrière" | © 2024